Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.5V.Q. 84 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur l’urbanisme

Texte intégral
580.Lorsqu’un lot est occupé exclusivement par un usage de la classe Habitation, le stationnement d’une automobile est autorisé en cour avant, en cour latérale ou en cour arrière. De plus, le stationnement d’un véhicule d’utilité domestique ou d’un véhicule ou équipement récréatif ou de loisir est autorisé en cour latérale ou en cour arrière.
580.Lorsqu’un lot est occupé exclusivement par un usage de la classe Habitation, le stationnement d’une automobile est autorisé en cour avant, en cour latérale ou en cour arrière. De plus, le stationnement d’un véhicule d’utilité domestique, notamment, une tondeuse ou un tracteur de pelouse, ou d’un véhicule ou équipement récréatif ou de loisir est autorisé en cour latérale ou en cour arrière.
580.Lorsqu’un lot est occupé exclusivement par un usage de la classe Habitation, le stationnement d’une automobile est autorisé en cour avant, en cour latérale ou en cour arrière. De plus, le stationnement d’un véhicule d’utilité domestique, notamment, une tondeuse ou un tracteur de pelouse, ou d’un véhicule ou équipement récréatif ou de loisir est autorisé en cour latérale ou en cour arrière.